Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENN
SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98751943
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque SENN

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS domicilié(e) 3 rue de Séville, 68300 SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S. A. - France.

La marque SENN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENN est expirée depuis le 25 septembre 2008.

SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS a également déposé les autres marques suivantes : F.A.W. FILLAWANT , (Marque figurative) , TRICOBIAIS , FILLAWANT , FIX-O-FER , LA PASSION DU BIAIS , S Senn Emotion , FIX FER


SOCIETE DES TEXTILES EN BIAIS (S.A.R.L.) - 3 rue de Séville, 68300 SAINT-LOUIS - France - SIREN 945451367


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S. A. - France


Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302517 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.